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Ce rapport est mis à jour en 23-Sep-2018
Created Date:
2009-10-08
Changed Date:
2016-10-08
Expires Date:
2017-08-10
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s3pi milieux prsentation de la commission compte rendus sant environnement prsentation de la commission compte rendus nouveaux projets prsentation de la commission compte rendus risques technologiques et naturels prsentation de la commission compte rendus prvention sur les risques majeurs clic cadre rglementaire structure et fonctionnement membres faq glossaire la liste des clics css cadre rglementaire liste des css (commissions de suivi de site) faq glossaire outil d’observation et d’action sur l’environnement industriel, le s.3 p.i. de l’artois ne se substitue pas aux rles des diffrents acteurs ; il agit en complmentarit, dans une perspective de dveloppement durable et de protection de l’environnement. agenda 11/10/2018 commission technique "industrie au regard de l'environnement dans l'artois" tlchargements 06/08/2014 ap modificatif membres css croda sas du 28/05/2018 04/06/2018 prsentation css uiom du 07/06/2018 04/06/2018 prsentation de la css croda du 7/06/2018 04/06/2018 ap modificatif de nomination des membres de la css croda du 28 05 18 04/06/2018 ap modificatif de nomination des membres de la css si group du 22 05 18 le s.3p.i. de l’artois a pour vocation de : favoriser l’information privilgier la concertation sur les actions destines rduire la pollution et les nuisances rsultant des activits conomiques contribuer la prvention des risques majeurs organiser des dbats dans un lieu neutre de concertation orienter et contribuer aux tudes ncessaires, en vue de connatre et rduire la pollution ainsi que les risques industriels valoriser les actions ralises par les collectivits, les industriels, les services de l’etat, les agences publiques, les experts, les associations informer le public, par le biais de relais existants, sur les problmes lis l’environnement et sur les moyens mis en uvre pour les rsoudre organiser des campagnes d’information et de prvention sur les risques majeurs notre zone de comptence : bthune lens arras le s.3p.i. de l’artois est compos par : un conseil d’orientation qui rassemble tous les partenaires du s. 3 p. i. de l’artois, sous la prsidence du prfet du pas-de-calais, environ une fois tous les 18 mois. le conseil d’orientation regroupe 4 collges : les collectivits locales et territoriales les industriels et organismes consulaires les services de l’etat les associations, les experts, les mdias et les personnalits qualifies il dresse un bilan des activits ralises par chacune des commissions, il fixe les objectifs gnraux et valide les actions engager et leurs modalit de mise en uvre, proposes par le comit de suivi pour le prochain exercice. le premier conseil d’orientation s’est tenu le 07 septembre 1998 pour acter la cration du s. 3 p. i. de l’artois et prciser ses statuts. le second a eu lieu, le 06 mars 2000 au cours duquel a t valid le plan d’actions quinquennal 2000-2004. le troisime conseil d’orientation s’est rassembl le 24 janvier 2002 pour dfinir les actions des commissions pour l’exercice actuellement en cours. un comit de suivi qui propose au conseil d’orientation les actions engager ainsi que les moyens techniques et financiers pour les mener bien. il a galement pour rle de proposer l’ordre du jour pour le conseil d’orientation, d’laborer le rglement interne de fonctionnement du s. 3 p. i. et de suivre la bonne application des orientations prises. il se runit autant de fois que de besoin ; en principe 2 fois par an. prsid par le prfet du pas de calais, il est compos des prsidents et vice-prsidents des commissions techniques, du secrtaire gnral et du secrtaire gnral adjoint et des personnes dsignes par le prfet pour quilibrer la reprsentation des collges. un secrtariat gnral qui est charg de coordonner les travaux du s. 3 p. i., d’organiser les runions, d’assurer les relations avec les autres organismes. il est galement charg de la gestion courante et de la diffusion de l’information. ces fonctions sont assures par le directeur rgional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement et par le chef du service rgional de l’environnement industriel du nord - pas de calais qui peuvent se faire reprsenter par le chef du groupe de subdivisions de bthune. des commissions techniques les travaux du s.3 p.i. de l’artois se droulent sous forme de commissions techniques traitant chacune d’un domaine d’actions li l’environnement industriel. elles sont pilotes par un prsident et un vice-prsident, selon la rgle d’quilibre entre les diffrents collges. les commissions techniques mettent en place et suivent les programmes d’tudes ou actions approuvs par le conseil d’orientation et prparent pour le comit de suivi les orientations qu’elles estiment utiles. les commissions techniques s’organisent autour des thmes suivants : air, odeurs, bruits eau dechets sites et sols risques industriels nouveaux projets chacune d’elle se runit deux trois fois dans l’anne. vous pourrez trouver sur ce site, les comptes rendus de leurs travaux. l’quipe du s. 3 p. i. de l'artois s.3p.i de l’artois centre jean monnet entre "les asturies" avenue de paris 62400 bthune mme hlne copin animatrice du s.3 p. i. temps partiel (80%) helene.copin@developpement-durable.gouv.fr 03-21-63-69-34 m jrme herbaut charg de commmunication temps complet jerome.herbaut@developpement-durable.gouv.fr 03-21-63-69-37 mme agathe noury assistante temps complet agathe.noury@developpement-durable.gouv.fr 03-21-63-69-36 commissions clic css publications et tudes nous contacter mentions lgales ralisation : la souris magique 1 prsentation 2 vocation 3 zone de comptence 4 composition 5 quipe 6 publications et tudes
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